Mentions légales & CGU

1. Éditeur du site

Kompose Agency

Basée à Dubaï, Émirats Arabes Unis

Email : contact@kompose.agency

Site : kompose.agency

2. Services proposés

Kompose Agency propose des services digitaux incluant : la création de sites web, le branding et l'identité visuelle, l'automatisation et l'intelligence artificielle, le développement d'applications web.

Chaque prestation fait l'objet d'un devis et d'un accord écrit avant démarrage.

3. Conditions financières

Un acompte est exigé avant le démarrage de tout projet (50 % en général, précisé dans le devis). Le solde est dû à la livraison finale.

Les prix sont indiqués hors taxes. En tant qu'entreprise basée aux Émirats Arabes Unis, la TVA s'applique selon la réglementation en vigueur.

4. Propriété intellectuelle

Les livrables (design, code, contenu) deviennent propriété du client après règlement intégral de la prestation.

Kompose Agency se réserve le droit de mentionner le projet dans son portfolio et ses supports de communication, sauf opposition expresse du client notifiée par écrit.

5. Responsabilité

Kompose Agency s'engage à réaliser les prestations avec soin et professionnalisme. Notre responsabilité est limitée au montant effectivement payé par le client pour la prestation concernée.

Nous ne pouvons être tenus responsables des pertes indirectes, manque à gagner ou préjudices consécutifs liés à l'utilisation ou à la non-disponibilité du site livré.

6. Délais de livraison

Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif et dépendent de la rapidité de retour du client (contenus, validations). Tout retard imputable au client dégage Kompose Agency de ses engagements de délai.

7. Modification des CGU

Kompose Agency se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec sa date de mise à jour.

8. Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit des Émirats Arabes Unis. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à nos conditions générales :

contact@kompose.agency